Déposée le 12 juin 1996 par monsieur BOUGET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est monsieur BOUGET Philippe domicilié(e) 6 rue des Roches Douvres, 22000 SAINT-BRIEUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOUGET Philippe - France.
La marque SSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BOUGET Philippe - 6 rue des Roches Douvres, 22000 SAINT-BRIEUC - France
Mr BOUGET Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Appareils et instruments utilisant des technologies avancées pour la gestion, le contrôle ou l'action sur l'environnement domestique ou tertiaire; appareils géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de l'information; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; automatismes intégrés à des bâtiments à usage domestique ou tertiaire. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; études, conseils, réalisation (conception) d'automatismes intégrés à des bâtiments à usage domestique ou tertiaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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